Conditions Générales de Réservation

« Organisateur » désigne EGSW Events Ltd (une société enregistrée en République d'Irlande) opérant sous le nom de European Gay Ski Week, l'entité qui organise tous les aspects du Festival, European Gay Ski Week.

« Tour-opérateur » désigne le Groupe Sunweb, qui agit en tant que tour-opérateur pour la vente des Vacances en Package EGSW dans tous les territoires où il opère et acceptera les réservations des festivaliers en dehors de ces territoires. Il ne proposera ces voyages qu'en ligne via les sites web développés par SUNWEB GROUP.

« Festivalier » désigne vous, la personne qui achète ou accepte d'acheter les vacances, ou toute personne pour laquelle vous acceptez d'acheter les vacances et qui est mentionnée sur la confirmation de réservation ou toute autre personne à qui vous transférez des vacances que vous avez achetées."

  1. Le Contrat
  2. Aucun contrat ne sera conclu tant que le Tour-opérateur n'aura pas reçu le dépôt approprié ou le paiement intégral pour les vacances et que le Tour-opérateur n'aura pas envoyé de confirmation par e-mail (la confirmation de réservation) de son acceptation au Festivalier. L'accord entre le Groupe Sunweb en tant que tour-opérateur et chaque personne cherchant à effectuer et/ou effectuant des réservations pour assister au Festival (le « Festivalier ») sera régi par la législation nationale du pays de vente pertinent, ainsi que par les conditions de voyage locales pertinentes du Groupe Sunweb.
  3. Le Tour-opérateur suppose que, en plus de leurs propres conditions de réservation, vous êtes également au courant des termes et conditions de l'Organisateur concernant le pass événementiel et toutes les options supplémentaires que vous avez pu acheter. Les termes et conditions de l'Organisateur et tout autre matériel descriptif sont contenus dans le site web de la European Gay Ski Week.

L'Organisateur se réserve le droit de résilier le contrat si le comportement ou la conduite d'un Festivalier, que ce soit avant ou pendant les vacances, est susceptible de mettre en danger la sécurité ou le bien-être d'autres Festivaliers en sa compagnie ou celui du Festivalier lui-même, et les frais d'annulation tels que prévus à la Clause 4 de ces conditions de réservation sont payables par le Festivalier. De plus, il n'y aura aucun droit à un remboursement pour les vacances du Festivalier ou les frais engagés résultant de la résiliation. De plus, si, suite aux actions du Festivalier ou des actions de toute autre personne figurant sur l'enregistrement de réservation (à l'exclusion de l'Organisateur et/ou du Tour-opérateur), l'un ou l'autre des incidents suivants se produit :

(a) il y a un retard ou un détournement des moyens de transport faisant l'objet de ce contrat ;

(b) l'hébergement dans lequel le Festivalier séjourne est endommagé ;

le Festivalier accepte par la présente d'indemniser l'Organisateur contre toute réclamation (y compris les frais juridiques) formulée contre l'Organisateur en relation avec la survenue de tels incidents.

  1. Besoins spéciaux

Il incombe au Festivalier de divulguer avant la réservation à l'Organisateur toute condition physique ou mentale d'un membre de son groupe qui pourrait être pertinente. Les Festivaliers doivent remplir et retourner le formulaire de besoins spéciaux de l'Organisateur détaillant toute exigence spéciale qu'ils peuvent avoir en raison de toute condition physique ou mentale. L'Organisateur se réserve le droit de refuser de fournir des vacances à une personne handicapée si, selon l'avis de l'Organisateur, ces vacances seraient incompatibles ou insuffisantes pour répondre aux besoins spéciaux d'une personne handicapée.

  1. Réservation et paiement

La confirmation de réservation (sous la forme d'un e-mail de confirmation de réservation envoyé à la 1ère personne de la réservation) contiendra un résumé de l'option de paiement choisie et du calendrier de paiement. Le Festivalier ne recevra sa confirmation de réservation qu'après que le Tour-opérateur a reçu en fonds compensés le montant du premier paiement du Festivalier. Les réservations pour lesquelles les versements ou le solde n'ont pas été effectués à ou avant les dates d'échéance indiquées dans l'e-mail de confirmation de réservation envoyé au Festivalier seront annulées et des frais d'annulation spécifiés à la clause 4 seront applicables.

  1. Conditions d'annulation

Si les paiements ne sont pas effectués selon le calendrier établi sur la confirmation de réservation, l'organisateur et/ou le Tour-opérateur auront la possibilité d'annuler les vacances. Si l'Organisateur et/ou le Tour-opérateur exerce cette option ou si le Festivalier annule les vacances, les frais d'annulation suivants sont payables par le Festivalier :

Pour tout Extra (options) réservé :

Vous pouvez annuler à tout moment jusqu'à 23h59 le 10ème jour avant le début de vos vacances pour n'importe quelle raison et vous serez remboursé intégralement pour tous les extras (options) que vous avez réservés dans les 30 jours suivant la date de fin de vos vacances.

Si vous annulez et que vous avez un bon pour un pass événement, celui-ci ne sera pas remboursé, cependant l'Organisateur l'acceptera pour toute European Gay Ski Week future.

Si vous annulez et que vous avez un bon de réduction pour un forfait de remontées mécaniques, celui-ci ne sera pas remboursé, cependant l'Organisateur l'acceptera pour toute European Gay Ski Week future.

Les forfaits de remontées mécaniques perdus et les pass événement ne seront pas remboursés par l'organisateur ou le Tour-opérateur. Si, suite à la perte d'un forfait de remontées mécaniques ou d'un pass événement, le Festivalier achète un nouveau forfait de remontées mécaniques ou pass événement sur place, le nouveau forfait ou pass acheté sur place ne sera pas remboursé par l'organisateur ou le Tour-opérateur même si le Festivalier retrouve son forfait ou pass ultérieurement après avoir acheté un nouveau forfait ou pass. Cela est valable pour toutes les autres options/plats réservés et accessibles avec un bon/billet de repas. En cas de perte d'un bon d'option/billet de repas, un nouveau bon/billet de repas ne sera pas émis au client et l'option/repas ne sera pas remboursé au client. Suite à la perte d'un bon d'option/billet de repas, le client pourra acheter l'option/repas à nouveau sur place, mais il ne sera pas remboursé pour la nouvelle option/repas acheté même s'il retrouve son bon d'option/billet de repas original ultérieurement après avoir acheté l'option/repas à nouveau.

Si vous avez réservé avec un logement, votre contrat d'hébergement est avec le Tour-opérateur.

  1. Substitution

Si le Festivalier est empêché de poursuivre ses vacances, il peut transférer sa réservation, après avoir d'abord informé par écrit l'Organisateur de son intention de le faire. Le cessionnaire du Festivalier doit accepter ces Conditions de Réservation et se conformer à toute autre exigence de l'Organisateur applicable aux vacances avant que le transfert ne puisse être effectué.

Un Festivalier qui transfère une réservation de vacances sera solidairement responsable avec le cessionnaire du paiement de tout solde dû au titre du forfait et des frais de substitution comme suit :

Semaines avant le départ          Frais de substitution

Plus de 10 semaines                    Gratuit, aucun frais ne s'applique.

Dans les 10 semaines                 Gratuit, aucun frais ne s'applique.

Billets émis                                      50€ par personne (100€ pour la substitution du Chef de Groupe)

L'assurance n'est pas transférable.

Lorsqu'une réservation est transférée en plus des frais de substitution, toute différence entre le prix d'origine payé et le prix actuel, au moment de la demande de substitution, de la même réservation ou d'une réservation équivalente, sera facturée.

  1. Modification par le Festivalier

Si le Festivalier souhaite modifier des vacances confirmées, l'Organisateur et/ou le Tour-opérateur peuvent faciliter ce changement à leur discrétion, si cela est praticable. Si la modification est impraticable, l'arrangement de vacances d'origine continuera à s'appliquer. Si seuls certains des Festivaliers réservés demandent un changement praticable, un ajustement de prix pour tous les Festivaliers de la même réservation peut être payable. En cas de défaut de respect par le Festivalier des exigences précédentes, l'Organisateur et/ou le Tour-opérateur auront le droit d'annuler les vacances conformément à la Clause 3 et les frais d'annulation prévus à la Clause 3 seront payables par le Festivalier. Si le Festivalier utilise un code de réduction de l'un de nos partenaires et apporte des modifications après la réservation et l'utilisation du code, l'Organisateur a le droit de modifier les prix en conséquence.

  1. Demandes spéciales

Les demandes spéciales (par exemple, un hébergement au rez-de-chaussée, des chambres adjacentes, etc.) doivent être communiquées par écrit au Tour-opérateur au moment de la réservation ; le Tour-opérateur s'efforcera raisonnablement de répondre à ces demandes. L'octroi de telles demandes relève de la seule responsabilité de la direction de l'établissement. Aucune garantie n'est donnée au Festivalier quant à la réalisation de telles demandes spéciales. Aucune responsabilité ne sera imputée à l'Organisateur ou au Tour-opérateur en cas de non-respect d'une demande spéciale, et de telles demandes ne font pas partie du contrat.

  1. Modification/Annulation par l'Organisateur ou le Tour-opérateur

Sans préjudice des droits statutaires du Festivalier :

(a) L'Organisateur et/ou le Tour-opérateur se réservent le droit de modifier, de changer, de réduire ou d'annuler des vacances.

(b) L'Organisateur et/ou le Tour-opérateur se réservent le droit de modifier les avantages du détenteur du pass pour l'événement à tout moment avant ou pendant les vacances.

(c) À tout moment, l'organisateur doit prendre en compte les directives locales en matière de santé et de sécurité, et si un lieu atteint sa capacité autorisée, les détenteurs de pass peuvent devoir attendre que certains invités partent avant d'être admis.

(d) Si, en raison de "force majeure" (telle que définie ci-après dans le sous-alinéa h de cette clause), l'Organisateur et/ou le Tour-opérateur est contraint de réduire, de modifier, de prolonger ou d'annuler des vacances, le Festivalier ne pourra pas prétendre à une indemnisation ou autre pour toute perte découlant de ladite réduction, modification, prolongation ou annulation des vacances. L'organisateur et/ou le Tour-opérateur n'est pas responsable de toute perte, dommage, blessure, réclamation ou action découlant de cette force majeure, ou de cette réduction, modification, prolongation ou annulation des vacances.

(e) L'Organisateur requiert un nombre spécifique de réservations pour exploiter un programme spécifique de vacances. L'obligation de l'Organisateur de fournir ce programme sera subordonnée à la réception et au maintien par l'Organisateur de ce nombre de réservations. Dans le cas où l'Organisateur ne recevrait pas le nombre minimum de réservations ou, après avoir reçu un tel nombre minimum, verrait ce nombre réduit en raison de l'annulation ou des transferts par les Festivaliers ou autrement, l'Organisateur serait en droit d'annuler ou de réduire le programme concerné et le Festivalier ne serait pas en droit de formuler une réclamation et l'organisateur ne serait pas responsable de toute perte, dommage, blessure ou action découlant de cette annulation ou réduction dans ces circonstances.

(f) Si, avant l'heure du départ, il y a une annulation ou un changement majeur, tel qu'un changement de zone de station, l'organisateur et/ou le Tour-opérateur proposeront, si possible, des vacances alternatives comparables d'au moins un niveau similaire ou rembourseront au Festivalier tous les fonds versés. À moins que, dans les 7 jours suivant l'offre de vacances alternative, le Festivalier ne la décline par e-mail, l'Organisateur et/ou le Tour-opérateur considéreront que le Festivalier a accepté une telle offre et le Festivalier ne sera pas en droit de demander le remboursement des paiements effectués.

(g) Lorsque l'Organisateur et/ou le Tour-opérateur apporte un changement majeur aux vacances tel que prévu au sous-alinéa f de cette clause, le Festivalier aura droit à une indemnisation selon l'échelle établie dans ce sous-alinéa. Aucune indemnisation ne sera payable si la modification est due aux raisons mentionnées aux sous-alinéas d) ou e) de cette clause.

Semaines avant le départ          Indemnisation

Plus de 8 semaines                       Aucune indemnisation

Dans les 8-7 semaines                10€ par personne

Dans les 6-5 semaines                15€ par personne

Dans les 4-3 semaines                20€ par personne

Dans les 2 semaines                    25€ par personne

(h) Dans ce contrat, le terme "force majeure" signifie les Actes de Dieu, les catastrophes naturelles, les conditions météorologiques défavorables, les incendies ou toute autre destruction de tout navire, bateau ou véhicule devant être utilisé dans le cadre de vacances, les émeutes, les actes de guerre, les troubles civils, l'exercice d'une autorité législative, municipale, militaire ou autre, les grèves, les actions industrielles, la réquisition d'équipements, les pannes mécaniques, la pénurie de carburant, l'insolvabilité ou le défaut de tout transporteur ou fournisseur de services lié à des vacances, la fraude perpétrée contre l'Organisateur et/ou le Tour-opérateur ou toute autre raison échappant au contrôle de l'Organisateur et/ou du Tour-opérateur.

  1. Transferts

Les transferts aller-retour vers et depuis la station se font en autocar ou en minibus. L'organisateur décline toute responsabilité en cas de transferts manqués en raison de l'arrivée tardive des vols ou en cas de vols manqués en raison de l'arrivée tardive du transfert à l'aéroport.

  1. Photographie, Tournage et Enregistrements Sonores

En tant que condition de vente, les détenteurs de pass pour l'événement consentent à être photographiés, filmés et/ou enregistrés sonorement en tant que participant en vue de leur publication sous quelque forme de média que ce soit, y compris mais sans s'y limiter, à la télévision, en vidéo, en webdiffusion, en publication en ligne et sur papier.

  1. Assurance

Il est stipulé dans ce contrat que le Festivalier doit avoir une assurance voyage. La police d'assurance doit couvrir les frais liés aux blessures corporelles, au décès, aux frais médicaux et de rapatriement dans les pays que vous avez l'intention de visiter, ainsi que la perte de bagages et de biens de valeur, la responsabilité personnelle, le retard, l'annulation, le rapatriement, le départ manqué, les frais juridiques et les sports d'hiver. Il incombe au Festivalier de vérifier que son régime d'assurance lui procure le niveau de couverture souhaité.

L'assurance Carre Neige ne couvre que les accidents et les blessures sur les pistes ; ce n'est pas une police d'assurance voyage.

  1. Responsabilités du Festivalier

Le Festivalier doit vérifier immédiatement la documentation de confirmation de réservation dès qu'elle lui est remise. Si le Festivalier estime qu'un élément est incorrect ou s'il a des questions concernant le contenu, il doit immédiatement en informer le Tour-opérateur.

Le Festivalier est soumis à la réglementation des transporteurs et des autorités exécutives en ce qui concerne le poids, le type et le contenu des bagages qu'il peut emporter à bord de tout véhicule utilisé dans le cadre des vacances.

Le Festivalier accepte par la présente qu'il se conformera à toutes les instructions ou directives données par un membre du personnel de l'Organisateur ou par un membre de l'équipage d'un véhicule utilisé dans le cadre des vacances, et accepte par la présente d'indemniser l'Organisateur contre toute perte ou blessure subie ou encourue par toute autre personne en conséquence de la non-observation par le Festivalier de toute direction ou instruction.

  1. Responsabilité

L'Organisateur et/ou le Tour-opérateur ne seront pas responsables des dommages causés au Festivalier par le non-respect ou la mauvaise exécution du contrat lorsque le défaut ou la mauvaise exécution ne sont imputables ni à une faute de l'Organisateur et/ou du Tour-opérateur ni à celle d'un autre fournisseur de services, car :

(a) les défauts survenant dans l'exécution du contrat sont imputables au Festivalier ;

(b) de tels défauts sont imputables à un tiers non lié à la fourniture des services contractés et sont imprévus ou inévitables ; ou

(c) de tels défauts sont dus à (i) des circonstances inhabituelles et imprévisibles échappant au contrôle de l'Organisateur et/ou du Tour-opérateur ou d'un autre fournisseur de services, dont les conséquences n'auraient pas pu être évitées même si tous les soins nécessaires avaient été pris ; ou (ii) un événement que l'Organisateur et/ou le Tour-opérateur ou le fournisseur des services, même en prenant toutes les précautions nécessaires, ne pouvaient prévoir ou empêcher. En cas de dommages autres que le décès ou les blessures corporelles ou les dommages causés par diffamation ou par faute intentionnelle ou négligence grave de l'Organisateur et/ou du Tour-opérateur, le montant de la compensation qui sera versée au Festivalier sera limité à, dans le cas d'un adulte, un montant égal au double du prix global des vacances payable à l'Organisateur et/ou au Tour-opérateur, à l'adulte concerné et dans le cas d'un mineur, un montant égal au prix global des vacances payable à l'Organisateur et/ou au Tour-opérateur, au mineur concerné. La responsabilité de l'Organisateur et/ou du Tour-opérateur ne dépassera pas toute limitation applicable en vertu de toute convention internationale régissant ou se rapportant à la prestation du service en question, même si ladite convention n'a pas été ratifiée ou appliquée en République d'Irlande.

  1. Erreurs de réservation en ligne, de paiement ou sur le site Web.

Toute omission ou erreur dans une page Web, une confirmation de réservation, un devis, des prix indiqués, des prix facturés ou toute autre communication émise par nous peut être corrigée par l'Organisateur et/ou le Tour-opérateur sans responsabilité. L'Organisateur et/ou le Tour-opérateur vous informeront de tout changement dans votre réservation ou un devis, dès que possible après cela.

Tout code de réduction fourni par nous ou par l'un de nos partenaires n'est valable que lorsque le pass pour l'événement, le forfait de remontées mécaniques et l'hébergement sont réservés ensemble. Toute offre ne peut pas être utilisée en conjonction avec une offre ou un forfait séparé.

  1. Plaintes

Si le Festivalier souhaite formuler une plainte concernant des vacances, il doit immédiatement en informer le représentant de l'Organisateur à l'endroit où il se trouve lorsque la plainte survient et, si l'Organisateur le demande, remplir un formulaire détaillant la plainte du Festivalier.

De plus, le Festivalier sera tenu de confirmer par écrit à l'Organisateur toute plainte dans les 28 jours suivant son retour au port de départ ou la fin des vacances, selon la première éventualité.

  1. Droit Applicable

Le contrat découlant de toute réservation de vacances confirmée est à interpréter et est soumis aux lois de la République d'Irlande.

  1. Nullité

Si une obligation dans ces termes et conditions était inexécutable ou contraire à une disposition de la loi impérative ou à l'ordre public, cette inexécution ou invalidité n'affecterait pas la validité et l'opposabilité des autres dispositions des conditions générales de réservation, ni de cette partie de la disposition pertinente qui ne serait pas en conflit avec la loi impérative ou l'ordre public.